MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site ArtKornerGallery l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Nom et prénom : Pierre Chazelat

• Statut juridique : Auto-entrepreneur

• Nom commercial : ArtKornerGallery

• Adresse : 1 rue Baillet Reviron, 78000 Versailles, France

• Numéro SIRET : 520 916 982 00025

• RCS : Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles

• TVA : Franchise en base de TVA – TVA non applicable, article 293B du CGI

• Adresse e-mail : artkornergallery@gmail.com

• Téléphone : +33 7 56 98 36 12

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Pierre Chazelat.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Shopify Inc.
  151 O’Connor Street
  Ground floor
  Ottawa, Ontario K2P 2L8
  Canada
  Téléphone : +1 613 241 2828

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site ArtKornerGallery (textes, images, œuvres, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site ArtKornerGallery des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

POLITIQUE D’EXPÉDITION

La présente politique d’expédition a pour objectif d’informer les clients de ArtKornerGallery sur les conditions d’expédition et de livraison des produits commandés sur le site.

Zones de livraison

Les commandes peuvent être livrées :

• Dans l’ensemble de l’Union européenne

• Dans le reste du monde

Origine des expéditions

Les produits sont expédiés depuis le Royaume-Uni (UK).

Certains produits sont fabriqués ou façonnés à la demande par un prestataire tiers, tandis que d’autres œuvres peuvent être expédiées depuis un stock existant.

Délais de préparation

Les commandes sont préparées dans un délai moyen de 10 jours ouvrés avant leur remise au transporteur.

Ce délai peut varier en fonction de la nature du produit (production à la demande ou stock disponible).

Modes de livraison

Les modes de livraison proposés sont les suivants :

• Livraison standard

• Livraison express

• Livraison avec ou sans suivi, selon l’option choisie et les possibilités offertes par le prestataire de façonnage et le transporteur

Délais de livraison

Les délais de livraison varient selon la zone géographique de destination.
À titre indicatif, la livraison intervient généralement dans un délai d’environ 48 heures après expédition, sans garantie contractuelle.

Frais de livraison

Les frais de livraison :

• Peuvent varier selon la destination, le poids et le type de produit

• Sont calculés automatiquement au moment de la commande sur Shopify

• Sont déterminés par l’entreprise en charge du façonnage et de l’expédition

Le montant exact des frais est indiqué au client avant la validation définitive de la commande.

Droits de douane et taxes

Pour les livraisons hors Union européenne, notamment en raison de l’expédition depuis le Royaume-Uni, des droits de douane, taxes locales ou frais d’importation peuvent être exigés par les autorités du pays de destination.

Ces frais sont entièrement à la charge du client et ne relèvent pas de la responsabilité de ArtKornerGallery.

Suivi de commande

Lorsque l’option de livraison avec suivi est proposée et sélectionnée, un numéro de suivi peut être communiqué au client par l’entreprise chargée du façonnage et de l’expédition.

La disponibilité du suivi dépend du transporteur et du mode de livraison choisi.

Responsabilité liée à la livraison

ArtKornerGallery ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs, aux autorités douanières ou à tout événement indépendant de sa volonté (force majeure, perturbations logistiques, grèves, etc.).